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Assainissement non collectif Concevoir et réaliser un assainissement non collectif

Vous souhaitez faire ou réhabiliter votre assainissement non collectif ?

Celui-ci devra être adapté à l'immeuble qu'il dessert, à son environnement, à la configuration de la parcelle et à la nature du sol. Pour vous aidez à prendre en compte tous ces paramètres vous pouvez consulter les documents suivants :

Par ailleurs, une analyse du sol devra être réalisée par un bureau d'étude en assainissement pour prendre en compte le paramètre "nature du sol".

Vous pouvez ensuite consulter les fiches en bas de page qui décrivent les filières d'assainissement traditionnelles et le lien suivant pour consulter les filières agréées.

Votre projet devra ensuite être soumis au contrôle du SPANC. Pour cela, l'usager doit compléter le formulaire descriptif du projet d'assainissement non collectif ( 131 Kb) et le transmettre au SPANC accompagné des documents listés dans le formulaire. L'objectif du contrôle de conception est de donner un avis technique sur la conformité du projet à la réglementation.

Le propriétaire doit réaliser ou faire réaliser son assainissement conforme à la réglementation. C'est pourquoi les travaux doivent être soumis au contrôle du SPANC avant remblaiement. A l'issue de ce contrôle, un rapport de visite sera adressé au propriétaire et à la Mairie avec un avis sur l'exécution des ouvrages et la conformité. Tous les travaux réalisés, sans que la communauté de communes en soit informée, de même que les travaux réalisés les samedis, dimanches, jours feriers et/ou recouverts, seront déclarés non-conformes.

Filières traditionelles

Fosse et épandage souterrain dans le sol en place ( 592 Kb)

Fosses et épandage souterrain dans un sol reconstitué ( 983 Kb)

Fosse et massif à zéolite ( 667 Kb)

Fosse et massif filtrant compact ( 540 Kb)

Massif filtrant planté ( 538 Kb)

Micro station à culture libre ( 795 Kb)

Micro station à culture fixée ( 622 Kb)

Toilettes sèches ( 652 Kb)

Autres documents téléchageables

Principes généraux ( 620 Kb)

Questions à se poser : ce que je peux faire ( 875 Kb)

Question à se poser : ce que je veux faire ( 1.2 Mb)

Formulaire descriptif du projet d'assainissement non collectif ( 131 Kb)

 

 
Conception et réalisation : Novaldi