La vérification du bon fonctionnement des ouvrages sera effectuée par le SPANC, en moyenne, une fois tous les quatre ans.
Un avis préalable de passage sera notifié aux usagers dans lequel il sera notamment demandé le dégagement des ouvrages qui auraient été recouverts.
La vérification portera au moins sur les points suivants :
- Vérification du bon état des ouvrages, de leur ventilation et de leur accessibilité
- Vérification du bon écoulement des effluents jusqu'au dispositif d'épuration
- Vérification de l'accumulation normale des boues à l'intérieur de la fosse
- Dans le cas d'un rejet en milieu hydraulique superficiel, un contrôle de la qualité du rejet peut être effectué
Un rapport de visite est remis à l'usager, au propriétaire et au Maire de la commune concernée.